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Identité - propriétaire du site web:

- Ethan Sailant

- Siret : 395 203 383 00025

- TVA Intracommunautaire : FR16395203383

- Siège social : 55 rue de la Championnière 37 250 Veigné

- Site : https://ethansailant.com

- Responsable éditorial : Ethan Sailant

- Paiement sécurisé : Stripe

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Hébergement du site :

- OVH - 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1 – France

- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Conception et développement du site

- VatiLab SAS: www.vatilab.com

Objectif & caractéristiques des contenus présents sur notre site

Le site internet www.ethansailant.com a pour objectif de présenter et mettre en vente les œuvres de l’artiste Ethan Sailant. Il est possible d’acheter des œuvres et rentrer en contact avec Ethan Sailant via un formulaire mis à disposition à cet effet.

Les informations présentes sur ce site sont informatives, non exhaustives et non contractuelles. Ethan Sailant se réserve le droit de les modifier sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site ethansailant.com sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations, les œuvres peintes, tableaux, les photographies, les textes présents sur le site ethansailan.com.

La reproduction, l’utilisation, la distribution ou la représentation intégrale ou partielle de tout élément constitutif de ce site par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sont strictement interdites, sauf autorisation expresse préalable de Ethan Sailant

En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur ethansailant.com est interdit.

Litiges

Les présentes conditions d’utilisation du site adresse site internet sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du Tribunal de Tours.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Autres informations

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Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse suivante : contact@ethansailant.com

Politique de confidentialité

Les données personnelles

Finalité du traitement des données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le présent site internet. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions pour l’utilisation de certains services :

1. Prise de contact avec Ethan Sailant via le formulaire de contact

La finalité du traitement de ce formulaire de contact est de répondre à une demande de renseignement

- Informations obligatoires : civilité, nom, prénom, adresse email et message

2. L’achat d’œuvres mis en vente sur le site ethansailant.com

La finalité du traitement est de pouvoir valider l’achat d’une œuvre et traitement de votre commande.

- Informations obligatoires : civilité, nom, prénom, adresse email et adresse postale

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de à compléter par la fonctionnalité concernée.

Destinataire des données, sauvegarde et durée de conservation:

La base légale du traitement des données est de 5 ans (cinq ans). Les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant : Ethan Sailant.

Les données sont conservées pendant une durée de 5 ans.

Services fournis par des tiers – paiement

De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.

Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achat.

En ce qui concerne ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la manière dont ils traiteront vos renseignements personnels.

Il ne faut pas oublier que certains fournisseurs peuvent être situés où avoir des installations situées dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Donc si vous décidez de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, vos renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées.

À titre d’exemple, si vous êtes situé au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements vous appartenant qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, y compris le Patriot Act.

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Informatique et Libertés

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Ethan Sailant : contact@ethansailant.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Liens hypertextes & Cookies

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